Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ISEC
Numéro de dépôt :
1499959
Date de dépôt :
16/06/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/06/1998
Présentation de la marque ISEC
Déposée le 16 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) IDEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « ISEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ISEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISEC est expirée depuis le 16 juin 1998.
IDEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18